Mentions légales

NDP BAT (NDP BAT)
Siège social : 690 rue de Fleurbaix
59280 Bois-Grenier
RCS Lille Métropole 841 936 594 · SIRET 841 936 594 00016 · APE 43.34Z
TVA intracommunautaire : FR22841936594

SARL au capital de 2000 €

Responsable légal : Michael Ferrier et Michael Sabau, gérants
Directeur de la publication : Michael Ferrier et Michael Sabau
Contact : n.d.pbat@gmail.com · 06 66 22 86 58

Conception et réalisation du site : Proxiref — A-PLCQ Conception Web, SAS au capital de 10 000 €, 56 rue de la Chapelle, 59280 Bois-Grenier · RCS Lille 990 757 510 · APE 6202A

Le site https://ndp-bat.fr est édité par NDP BAT et exploité conformément à la législation française. En y accédant, vous reconnaissez avoir pris connaissance des présentes conditions et les accepter. NDP BAT peut les modifier à tout moment et sans préavis : la version en ligne fait foi. NDP BAT ne saurait être tenu responsable d’une utilisation du site contraire à sa destination.

Les informations publiées sont mises à jour régulièrement mais peuvent comporter des inexactitudes ou des omissions. Si vous constatez une erreur, signalez-la à n.d.pbat@gmail.com en décrivant précisément le problème. Les photographies et visuels ne sont pas contractuels.

NDP BAT ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’accès au site, de son utilisation, de l’impossibilité d’y accéder, du téléchargement d’un contenu, ni du contenu des sites tiers vers lesquels des liens hypertextes sont proposés.

Les présentes conditions sont régies par le droit français. Langue de référence : le français. À défaut de résolution amiable, tout litige relève des tribunaux compétents dont dépend le siège social de NDP BAT, sous réserve des règles d’ordre public applicables aux consommateurs.

NDP BAT est responsable du traitement des données collectées sur ce site. Chaque formulaire ne demande que ce qui est nécessaire pour traiter votre demande (identité, coordonnées, message) et précise le caractère obligatoire ou facultatif de chaque champ. Ces données sont conservées au maximum trois ans après le dernier contact, ne sont jamais cédées ni vendues, et ne sont transmises qu’aux prestataires techniques indispensables au fonctionnement du site (hébergement o2switch, France).

Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, d’opposition, de limitation et de portabilité sur vos données. Pour l’exercer : n.d.pbat@gmail.com. Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la CNIL (cnil.fr). Le détail des traitements, des durées et des destinataires figure dans la politique de confidentialité.

Ce site dépose des cookies strictement nécessaires à son fonctionnement (sécurité des formulaires, mémorisation de votre choix) et, avec votre accord uniquement, des cookies de mesure d’audience (Google Analytics, chargé par Google Tag Manager), ainsi que le plan Google Maps. Aucun traceur soumis à consentement n’est déposé avant votre choix. Vous pouvez revenir sur ce choix à tout moment depuis le bouton ci-dessous ou le lien « Gérer mes cookies » en pied de page. La liste détaillée des cookies figure dans la politique de cookies.

L’ensemble du site (textes, photographies, vidéos, logos, structure) est la propriété exclusive de NDP BAT ou de ses partenaires, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, modification ou diffusion, même partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.

La création d’un lien hypertexte vers https://ndp-bat.fr est autorisée sans demande préalable, à condition d’ouvrir le site dans une nouvelle fenêtre et de ne pas le présenter de manière trompeuse.

o2switch — SAS au capital de 100 000 €
Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand, France
RCS Clermont-Ferrand 510 909 807 · SIRET 510 909 807 00032
Tél. : 04 44 44 60 40 · o2switch.fr

NDP BAT
690 rue de Fleurbaix
59280 Bois-Grenier
Tél. : 06 66 22 86 58
Email : n.d.pbat@gmail.com